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Société
AVENTIS
est une société de droit français créée
en 1998 et exerce son activité dans les domaines de
la communication plurimédia et des services Internet.
Aventis Sarl. Capital
de 8000 €. Siren
419 839 154 - RCS Montereau. AVENTIS est adhérent
de l’AFNIC sous le numéro N°
C1748.
Propriété
intellectuelle
Le
site Internet www.aventis.tm.fr d'Aventis, son organisation, les
textes, les images et tout autre élément composant
le site, sont la propriété d'Aventis. Toute représentation
totale ou partielle par quelque procédé que ce soit,
sans l’autorisation express d'Aventis est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2
et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Aventis » a été
déposée par la société Aventis à
l’INPI sous le N° 99 811 254, le 9 septembre 1999. Toute
reproduction totale ou partielle de cette marque, sans l’autorisation
express d'Aventis est donc prohibée, au sens de l’article
L713-2 du CPI.
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